Depuis la dernière version en vigueur de l’Article L121-14 ( Modifié par Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 – art. 30), le procès-verbal de chaque séance est disponible lors de la séance du Conseil Municipal suivant sur le site internet de la commune et disponible à l’accueil en format papier.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 AVRIL
Ordre du jour 02/04/2024 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
- à venir
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 FÉVRIER
Ordre du jour 29/02/2024 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 19 JANVIER 2024
Ordre du jour 19/01/2024 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 NOVEMBRE
Ordre du jour 28/11/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE
Ordre du jour 26/09/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 JUILLET
Ordre du jour 17/07/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 MAI
Ordre du jour 04/05/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal (validé lors du Conseil Municipal du 17/07) :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 MARS
Ordre du jour 27/03/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal (validé lors du Conseil Municipal du 04/05) :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JANVIER
Ordre du jour 23/01/2023 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal (validé lors du Conseil Municipal du 27/03) :
CONSEILS MUNICIPAUX 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 NOVEMBRE
Ordre du jour 28/11/2022 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal (validé lors du Conseil Municipal du 23/01) :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 OCTOBRE
Ordre du jour 24/10/2022 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal (validé lors du Conseil Municipal du 28/11) :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 OCTOBRE
Ordre du jour 10/10/2022 :
Liste des délibérations examinées en séance :
Procès verbal :
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 juillet
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 MAI à 18h
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 MARS à 18h
PROCES VERBAL
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 7 février à 18h
PROCES VERBAL
ORDRE DU JOUR